Mentions légales

Editeur

Le site resteabord.com est édité par l’Association Reste à Bord , situé 2bis, Avenue Foch, 76460 Saint-Valery-en-Caux.

SIRET : 53186037700021

Publication

Le directeur de la publication et le responsable éditorial du site est Monsieur Gilbert de Paleville, Président de l’association Reste à Bord.

Hébergement

Le site reste à bord.com est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site reste à bord.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’Association Reste à Bord ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Association reste à bord.com ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le logo Reste à Bord est déposé à INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.